Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON BELETTE
Monsieur OLIVIER BOUTINOT

Numéro de dépôt :
4515063
Date de dépôt :
13/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2029
MAISON BELETTE de OLIVIER BOUTINOT

Présentation de la marque MAISON BELETTE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2019 par monsieur OLIVIER BOUTINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur OLIVIER BOUTINOT domicilié(e) 19 Rue Raphael - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER BOUTINOT domicilié(e) 19 RUE RAPHAEL - 92170 - VANVES - France.

La marque MAISON BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BELETTE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.


Monsieur OLIVIER BOUTINOT - 19 Rue Raphael - 92170 - VANVES - France


Monsieur OLIVIER BOUTINOT - 19 RUE RAPHAEL - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.