Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSEIGNEUR
Monsieur Olivier BONNASSE

Numéro de dépôt :
1303568
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/1995

Présentation de la marque MONSEIGNEUR

Déposée le 22 mars 1985 par monsieur Olivier BONNASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Olivier BONNASSE domicilié(e) 1, Bd Véran, 13007 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSEIGNEUR est expirée depuis le 22 mars 1995.

Olivier BONNASSE a également déposé les autres marques suivantes : EAUTAN , HUMICLIM , MAJESTIC , WASH POWER , DOG POUCE , DRINKSER , PRESSURE FRIED , SNACKLINE


Monsieur Olivier BONNASSE - 1, Bd Véran, 13007 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Appareils de cuisson.