Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Val de Manse
Monsieur Olivier Bonfils

Numéro de dépôt :
4510074
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
Domaine Val de Manse de Olivier Bonfils

Présentation de la marque Domaine Val de Manse

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par monsieur Olivier Bonfils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Val de Manse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Olivier Bonfils domicilié(e) domaine sainte Marthe - 34320 - Roujan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Bonfils domicilié(e) domaine sainte Marthe - 34320 - Roujan - France.

La marque Domaine Val de Manse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Val de Manse arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

Olivier Bonfils a également déposé les autres marques suivantes : Château Val de Manse


Monsieur Olivier Bonfils - domaine sainte Marthe - 34320 - Roujan - France


Monsieur Olivier Bonfils - domaine sainte Marthe - 34320 - Roujan - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.