Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Processus Vitale
Monsieur olivier Biard
Monsieur Raphaël Vitale
Madame Brigitte Vitale

Numéro de dépôt :
4624941
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
Le Processus Vitale de olivier Biard

Présentation de la marque Le Processus Vitale

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur olivier Biard, monsieur Raphaël Vitale, madame Brigitte Vitale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Processus Vitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Les déposants sont monsieur olivier Biard domicilié(e) le bois de la cour - 84220 - roussillon - France, monsieur Raphaël Vitale domicilié(e) 67 Bartholdi - 68400 - Riedisheim - France, madame Brigitte Vitale domicilié(e) 67 Bartholdi - 68400 - Riedisheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur olivier biard domicilié(e) 844 le bois de la cour - 84220 - roussillon - France.

La marque Le Processus Vitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Processus Vitale arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

olivier Biard a également déposé les autres marques suivantes : PRIMORIENTATION Koala Processus


Monsieur olivier Biard - le bois de la cour - 84220 - roussillon - France

Monsieur Raphaël Vitale - 67 Bartholdi - 68400 - Riedisheim - France

Madame Brigitte Vitale - 67 Bartholdi - 68400 - Riedisheim - France


Monsieur olivier biard - 844 le bois de la cour - 84220 - roussillon - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Formation ;

Services juridiques ; médiation.