Marque expirée - Marque en non vigueur
domaine de la chapelle
Numéro de dépôt :
3438631
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/07/2016
Présentation de la marque domaine de la chapelle
Déposée le 4 juillet 2006 par olivier BETTATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « domaine de la chapelle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la chapelle est expirée depuis le 4 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32