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Marques déposées par OLIVIER BERTORELLI
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TT TERRE TOLOSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TT TERRE TOLOSA
OLIVIER BERTORELLI

Numéro de dépôt :
3689197
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2019
TT TERRE TOLOSA de OLIVIER BERTORELLI

Présentation de la marque TT TERRE TOLOSA

Déposée le 5 novembre 2009 par OLIVIER BERTORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TT TERRE TOLOSA »

Le déposant est OLIVIER BERTORELLI domicilié(e) 10 CLOS DES MAGNOLIAS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER BERTORELLI domicilié(e) 10 CLOS DES MAGNOLIAS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TT TERRE TOLOSA est expirée depuis le 5 novembre 2019.


OLIVIER BERTORELLI - 10 CLOS DES MAGNOLIAS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


OLIVIER BERTORELLI - 10 CLOS DES MAGNOLIAS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544047 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; Matériaux de décoration, de finition, de parement en terre cuite et crue, et matériaux associés (bois, pierre naturelle et reconstituée, marbre, ardoise) pour le sol et les murs, intérieur et extérieur ;

Faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.