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Marques déposées par monsieur Olivier BERTIL
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PetitBus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PetitBus
M. Olivier BERTIL
M. Liêm CAO THAI
Mme. Nathalie ALLEGRET
M. Thomas CAZADE
M. Baptiste BOUFFAUT

Numéro de dépôt :
4162685
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
PetitBus de Olivier BERTIL

Présentation de la marque PetitBus

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par monsieur Olivier BERTIL, monsieur Liêm CAO THAI, madame Nathalie ALLEGRET, monsieur Thomas CAZADE, monsieur Baptiste BOUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PetitBus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Les déposants sont monsieur Olivier BERTIL domicilié(e) 48 Rue de Moscou - 75008 - Paris - France, monsieur Liêm CAO THAI domicilié(e) 6 rue Romain Rolland - 94250 - Gentilly - France, madame Nathalie ALLEGRET domicilié(e) 8 Rue du Docteur Goujon - 75012 - Paris - France, monsieur Thomas CAZADE domicilié(e) 18 Rue Basfroi - 75011 - Paris - France, monsieur Baptiste BOUFFAUT domicilié(e) 30 bis Rue Roger Salengro - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Liêm CAO THAI domicilié(e) 6 rue Romain Rolland - 94250 - Gentilly - France.

La marque PetitBus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PetitBus arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.


M. Olivier BERTIL - 48 Rue de Moscou - 75008 - Paris - France

M. Liêm CAO THAI - 6 rue Romain Rolland - 94250 - Gentilly - France

Mme. Nathalie ALLEGRET - 8 Rue du Docteur Goujon - 75012 - Paris - France

M. Thomas CAZADE - 18 Rue Basfroi - 75011 - Paris - France

M. Baptiste BOUFFAUT - 30 bis Rue Roger Salengro - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France


M. Liêm CAO THAI - 6 rue Romain Rolland - 94250 - Gentilly - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels multimédia interactifs ; interfaces à savoir logiciels d'interface interactifs ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels informatiques de coordination d'accompagnement de mineurs dans leurs déplacements au quotidien ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie instantanée ; services de communications par tous moyens téléinformatiques et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; l'ensemble des services précités en classe 38 en rapport avec la coordination d'accompagnement de mineurs dans leurs déplacements au quotidien ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Développement de systèmes informatiques, incluant des systèmes pour les utilisateurs enregistrés d'une communauté leur permettant de participer à des discussions, de recevoir des commentaires, de créer des communautés virtuelles et de s'impliquer en matière de réseau de contacts en ligne ; conception et développement de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de sites Web ; l'ensemble des services précités en classe 42 en rapport avec la élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Développement de systèmes informatiques, incluant des systèmes pour les utilisateurs enregistrés d'une communauté leur permettant de participer à des discussions, de recevoir des commentaires, de créer des communautés virtuelles et de s'impliquer en matière de réseau de contacts en ligne ; conception et développement de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de sites Web ; l'ensemble des services précités en classe 42 en rapport avec la coordination d'accompagnement de mineurs dans leurs déplacements au quotidien.