Accueil marques.expert
/
Marques déposées par olivier benezech
/
S.QU.A.L.E Solution pour la QUalité de l'Air en Lieux d'Elevage
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S.QU.A.L.E Solution pour la QUalité de l'Air en Lieux d'Elevage
olivier benezech
Sandrine Lyonnet

Numéro de dépôt :
3634997
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
S.QU.A.L.E Solution pour la QUalité de l\'Air en Lieux d\'Elevage de olivier benezech

Présentation de la marque S.QU.A.L.E Solution pour la QUalité de l'Air en Lieux d'Elevage

Déposée le 9 mars 2009 par olivier benezech et Sandrine Lyonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « S.QU.A.L.E Solution pour la QUalité de l'Air en Lieux d'Elevage »

Les déposants sont olivier benezech domicilié(e) 21 BD François et Emile zola,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et Sandrine Lyonnet domicilié(e) La CHESNAIS,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier benezech domicilié(e) 21 BD François et Emile zola,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 44


olivier benezech - 21 BD François et Emile zola,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France

Sandrine Lyonnet - La CHESNAIS,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France


olivier benezech - 21 BD François et Emile zola,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516157 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.