Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSQUET
Olivier Bénestèbe

Numéro de dépôt :
3697088
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/12/2019
BOSQUET de Olivier Bénestèbe

Présentation de la marque BOSQUET

Déposée le 8 décembre 2009 par Olivier Bénestèbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOSQUET »

Le déposant est Olivier Bénestèbe domicilié(e) 2 rue Raymond Boulogne Bat D 1 - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Bénestèbe domicilié(e) 2 rue raymond Boulogne Bat D 1 - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSQUET est expirée depuis le 8 décembre 2019.


Olivier Bénestèbe - 2 rue Raymond Boulogne Bat D 1 - 31500 - TOULOUSE - France


Olivier Bénestèbe - 2 rue raymond Boulogne Bat D 1 - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Bêches, ceintures porte-outils, grattoirs [outils] ; outils à main actionnés manuellement, outils (ceintures porte–) ; pelles [outils], sécateurs, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], serpettes, déplantoirs ; fouloirs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pelles (outils) ; sécateurs ; pincettes ; cisailles ; râteaux [outils].

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; baraques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bois de placage, bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; caillebotis non métalliques ; boiseries ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; constructions non métalliques ; contre-plaqués ; cornières non métalliques ; échafaudages non métalliques ; étables ; lambris non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; monuments non métalliques ; moustiquaires [châssis non métalliques] ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; perchoirs ; poteaux non métalliques ; treillages non métalliques ; treillis non métalliques ; pierre artificielle ; statue en pierre, en béton ou en marbre ; statuette en pierre ou en marbre ; tonnelles (construction) ; buste en pierre, en béton ou en marbre ; terre cuite ; vitraux.

Meubles ; salons de jardins ; silhouettes murales décoratives en bois ou matière plastique ; armoires ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises longues ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; divans ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; bois de lits ; lits ; coussins ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; paillasses ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravents ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-manteaux (meubles) ; présentoirs ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; mobile (objet de décoration).

Instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; distributeurs de savons ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; bacs et pots en tous matériaux (pots à fleurs) ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, bougeoirs ; assiettes jetables ; bougeoirs ; bonbonnières, boules de verre, candélabre, chandeliers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; statues en terre cuite ou en verre ; vases ; vaisselle ; verre à boire ; buste en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; candélabre ; chandelier ; pots à fleurs (arrangements floraux) ; nécessaire pour pique niques (vaisselle) ; poterie ; cache pots non en papier ; boite à savon ; urnes ; vases ; vaisselle ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques verre brut ou mi ouvré à l'exception de verre de construction ; verre peint.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences, plantes séchées et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées, pour la décoration ; tous les produits précités étant à l'exception des concombres et de l'orge.

Divertissement ; activités sportives et culturelles location de décors de spectacles ; location de décors de théatre ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de constructions transportables, location de tentes.

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de plantes ; entretien et création d'espace verts (jardinage).