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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN
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LES FRUITES DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITES DE PROVENCE
OLIVIER BAUSSAN SARL

Numéro de dépôt :
3564697
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/03/2018
LES FRUITES DE PROVENCE de OLIVIER BAUSSAN

Présentation de la marque LES FRUITES DE PROVENCE

Déposée le 26 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES FRUITES DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN domicilié(e) Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier,04130 VOLX - 04130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 916 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITES DE PROVENCE est expirée depuis le 26 mars 2018.

OLIVIER BAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivier, le Don de la Méditerranée , OLEIVORE , Basil tomato , ECOCOMMERCE


OLIVIER BAUSSAN SARL - Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier,04130 VOLX - 04130 - France - SIREN 391916210


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégé huile d'olive de Provence, huile d'olive d'Aix en Provence, huile d'olive de Haute Provence et huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence.