Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Basil tomato
OLIVIER BAUSSAN
LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI

Numéro de dépôt :
99801649
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Basil tomato

Déposée le 7 juillet 1999 par OLIVIER BAUSSAN et LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Basil tomato »

Les déposants sont OLIVIER BAUSSAN, domicilié(e) Campagne La Fare, 04300 PIERRERUE - France et LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI, domicilié(e) 4 PETITE RUE DES CHAMPARONS, 92700 COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

OLIVIER BAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivier, le Don de la Méditerranée , LES FRUITES DE PROVENCE , OLEIVORE , ECOCOMMERCE


OLIVIER BAUSSAN - Campagne La Fare, 04300 PIERRERUE - France

LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI - 4 PETITE RUE DES CHAMPARONS, 92700 COLOMBES - France


LYNDSAY ET PATRICK MIKANOWSKI - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°311076 - Publication le 13 août 1999 au BOPI 2000-11-07

Emballage en papier carton. Papeterie Photographie Nappe en papier - serviettes en papier - set de table en carton - pochette papier - carton Vaisselle en porcelaine - verrerie - ustensiles de cuisine Légumes et fruits conservés, séchés et cuits, gelées Confiture, compote. Huile et graisses comestibles. Sauces, condiments - vinaigres, épices, pains - pâtisseries, confiseries glaces comestibles. Produits agricoles, horticoles et graines, fruits & légumes frais - semences plantes et fleurs naturelles Boissons de fruits et jus de fruits - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration sur place ou à emporter. Service traiteur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.