Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Préservons les fonctions naturelles du sol
M. Olivier BATAILLE
O2D, SARL

Numéro de dépôt :
4359999
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Préservons les fonctions naturelles du sol de Olivier BATAILLE

Présentation de la marque Préservons les fonctions naturelles du sol

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par monsieur Olivier BATAILLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) O2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Préservons les fonctions naturelles du sol »

Les déposants sont monsieur Olivier BATAILLE domicilié(e) 117 rue Pierre Brizon - 59810 - LESQUIN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) O2D domicilié(e) 117 rue Pierre Brizon - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier BATAILLE domicilié(e) 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Olivier BATAILLE - 117 rue Pierre Brizon - 59810 - LESQUIN - France

O2D, SARL - 117 rue Pierre Brizon - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 4


M. Olivier BATAILLE - 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 22 août 2019 - Rejet total n°766919 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.