Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agriculture Naturelle
M. Olivier Barbié

Numéro de dépôt :
3960601
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Agriculture Naturelle de Olivier Barbié

Présentation de la marque Agriculture Naturelle

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur Olivier Barbié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agriculture Naturelle »

Le déposant est monsieur Olivier Barbié domicilié(e) Résidence du Cep, 4 Avenue des Ursulines - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Barbié domicilié(e) Résidence du Cep, 4 Avenue des Ursulines - 78300 - Poissy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44


M. Olivier Barbié - Résidence du Cep, 4 Avenue des Ursulines - 78300 - Poissy - France


M. Olivier Barbié - Résidence du Cep, 4 Avenue des Ursulines - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647142 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.