Déposée le 24 mai 2013 par monsieur Olivier BARAZER DE LANNURIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ACEL GENESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est monsieur Olivier BARAZER DE LANNURIEN domicilié(e) demeurant 9 Chemin Pierre de Ronsard - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER, Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France.
La marque ACEL GENESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEL GENESYS est expirée depuis le 24 mai 2023.
Monsieur Olivier BARAZER DE LANNURIEN - demeurant 9 Chemin Pierre de Ronsard - 92400 - COURBEVOIE - France
Maître Michel SEPTIER, Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798272 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : suivi : – soit de l'énumération de catégories auxquelles ils appartiennent. – soit de la désignation individuelle des produits concernés, dont quelques exemples extraits de la classification internationale sont donnés ci-après : Couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter]. Essuie-mains en papier. Mouchoirs de poche en papier. Papier hygiénique. Serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs.
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