Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWSUN
OLIVIER BAPT, Agissant pour le compte de la société "NEWSUN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3739396
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2020
NEWSUN de OLIVIER BAPT

Présentation de la marque NEWSUN

Déposée par voie électronique le 19 mai 2010 par OLIVIER BAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEWSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est OLIVIER BAPT, Agissant pour le compte de la société "NEWSUN" en cours de formation domicilié(e) 22 BIS BOULEVARD RIQUET - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER BAPT domicilié(e) 22 BIS BOULEVARD RIQUET - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NEWSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWSUN est expirée depuis le 19 mai 2020.


OLIVIER BAPT, Agissant pour le compte de la société "NEWSUN" en cours de formation - 22 BIS BOULEVARD RIQUET - 31000 - TOULOUSE - France


OLIVIER BAPT - 22 BIS BOULEVARD RIQUET - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.