Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

École Nomade
M. Olivier BAKAN
M. DUBERN Frédéric
M. Victor DOS SANTOS

Numéro de dépôt :
3869490
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
École Nomade de Olivier BAKAN

Présentation de la marque École Nomade

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Olivier BAKAN, monsieur DUBERN Frédéric, monsieur Victor DOS SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « École Nomade »

Les déposants sont monsieur Olivier BAKAN domicilié(e) 8 rue Maurice Ravec - 92330 - SCEAUX - France, monsieur DUBERN Frédéric domicilié(e) 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France, monsieur Victor DOS SANTOS domicilié(e) ., 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric DUBERN domicilié(e) 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Olivier BAKAN - 8 rue Maurice Ravec - 92330 - SCEAUX - France

M. DUBERN Frédéric - 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France

M. Victor DOS SANTOS - ., 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France


M. Frédéric DUBERN - 2 rue Duchefdelaville - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590116 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.