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Marques déposées par monsieur OLIVIER BAGNERES
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ATMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMA
M. OLIVIER BAGNERES

Numéro de dépôt :
4294085
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
ATMA de OLIVIER BAGNERES

Présentation de la marque ATMA

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par monsieur OLIVIER BAGNERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur OLIVIER BAGNERES domicilié(e) 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER BAGNERES domicilié(e) 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France.

La marque ATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMA arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

OLIVIER BAGNERES a également déposé les autres marques suivantes : , YOGI TEA , (Marque figurative) , AYURVEDIC ORIGINAL FORMULA , ATMA


M. OLIVIER BAGNERES - 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France


M. OLIVIER BAGNERES - 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].