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Marques déposées par monsieur OLIVIER BAGNERES
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ATMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMA
M. OLIVIER BAGNERES

Numéro de dépôt :
4284645
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
ATMA de OLIVIER BAGNERES

Présentation de la marque ATMA

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par monsieur OLIVIER BAGNERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur OLIVIER BAGNERES domicilié(e) 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER BAGNERES domicilié(e) 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France.

La marque ATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.

OLIVIER BAGNERES a également déposé les autres marques suivantes : , YOGI TEA , (Marque figurative) , AYURVEDIC ORIGINAL FORMULA , ATMA


M. OLIVIER BAGNERES - 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France


M. OLIVIER BAGNERES - 29 AVENUE MARIUS COTTIER - 38700 - CORENC - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.