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Marques déposées par Olivier BADELET
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DESIGN BY NEWS HOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN BY NEWS HOME
Olivier BADELET
Jean Francois TONIOLO

Numéro de dépôt :
3657998
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2019
DESIGN BY NEWS HOME de Olivier BADELET

Présentation de la marque DESIGN BY NEWS HOME

Déposée par voie électronique le 17 juin 2009 par Olivier BADELET et Jean Francois TONIOLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN BY NEWS HOME »

Les déposants sont Olivier BADELET domicilié(e) 17 rue de l'esperance - 68130 - ASPACH - France et Jean Francois TONIOLO domicilié(e) 17 rue de la foret - 68130 - WALHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BADELET domicilié(e) 17 rue de l'esperance - 68130 - ASPACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY NEWS HOME est expirée depuis le 17 juin 2019.


Olivier BADELET - 17 rue de l'esperance - 68130 - ASPACH - France

Jean Francois TONIOLO - 17 rue de la foret - 68130 - WALHEIM - France


Olivier BADELET - 17 rue de l'esperance - 68130 - ASPACH - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.