Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PETIT ROUBIE
M. Olivier AZAN

Numéro de dépôt :
1699788
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
20/12/2000
DOMAINE DE PETIT ROUBIE de Olivier AZAN

Présentation de la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE

Déposée le 20 décembre 1990 par monsieur Olivier AZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE PETIT ROUBIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Olivier AZAN domicilié(e) "La Tarente" Route de Mauguio, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOFIDOC - France.

La marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE est expirée depuis le 20 décembre 2000.

Olivier AZAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA MAROUETTE , DOMAINE DE PETIT ROUBIE


M. Olivier AZAN - "La Tarente" Route de Mauguio, 34000 MONTPELLIER - France


LA SOFIDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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