Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SANITATEM APIUM..."
M. OLIVIER ASTRUC

Numéro de dépôt :
3892096
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
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Présentation de la marque "SANITATEM APIUM..."

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur OLIVIER ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « "SANITATEM APIUM..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur OLIVIER ASTRUC domicilié(e) 1 AVENUE CAPITAINE BONNET - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER ASTRUC domicilié(e) 1 AVENUE CAPITAINE BONNET - 34480 - MAGALAS - France.

La marque "SANITATEM APIUM..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SANITATEM APIUM..." est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. OLIVIER ASTRUC - 1 AVENUE CAPITAINE BONNET - 34480 - MAGALAS - France


M. OLIVIER ASTRUC - 1 AVENUE CAPITAINE BONNET - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.