Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIVA SAILS
Numéro de dépôt :
1627124
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
13/08/1995
Présentation de la marque DIVA SAILS
Déposée le 13 août 1985 par Olivier ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DIVA SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIVA SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA SAILS est expirée depuis le 13 août 1995.
Olivier ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17