Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA SAILS
Olivier ARNAUD

Numéro de dépôt :
1627124
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
13/08/1995

Présentation de la marque DIVA SAILS

Déposée le 13 août 1985 par Olivier ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DIVA SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Olivier ARNAUD, domicilié(e) Quartier du Plan Miramar, 83250 LA LONDE - France.

La marque DIVA SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA SAILS est expirée depuis le 13 août 1995.

Olivier ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CEODIA , MOBY-CITY , RED-e Solutions


Olivier ARNAUD - Quartier du Plan Miramar, 83250 LA LONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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