Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par Olivier ARMBRUSTER et Christian ARMBRUSTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TOUR DE L'ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Les déposants sont Olivier ARMBRUSTER domicilié(e) Le Château 1 chemin du Château 86210 MONTHOIRON - France et Christian ARMBRUSTER domicilié(e) Le Château 1 chemin du Château 86210 MONTHOIRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque LA TOUR DE L'ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE L'ARCHITECTE est expirée depuis le 6 avril 2021.
Olivier ARMBRUSTER - Le Château 1 chemin du Château 86210 MONTHOIRON - France
Christian ARMBRUSTER - Le Château 1 chemin du Château 86210 MONTHOIRON - France
IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Produits de l'imprimerie ; cahiers ; albums ; chemises pour documents ; classeurs ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; journaux ; périodiques ; livres ; guides touristiques (imprimés) ; revues ; catalogues ; magazines ; affiches ; photographies ; photogravures ; clichés ; cartes postales ; calendriers ; tracts ; prospectus ; échantillons ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Publicité ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur Internet ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour le compte de tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherche de parraineurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; relations publiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bar ; traiteur ; salons de thé ; cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; services de centrales de réservation de chambres d'hôtel.
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