Marque expirée - Marque en non vigueur
le petit rapporteur
Numéro de dépôt :
3646626
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Présentation de la marque le petit rapporteur
Déposée le 27 avril 2009 par olivier amiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le petit rapporteur »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit rapporteur est expirée depuis le 27 avril 2019.
olivier amiot a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45