Déposée le 11 octobre 2000 par Olivia THIERRY et Claire STAEBLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANS-GÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Les déposants sont Olivia THIERRY, domicilié(e) 3 Villa Maillot, 92200 NEUILLY/SEINE - France et Claire STAEBLER, domicilié(e) 283 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivia THIERRY - France.
La marque SANS-GÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS-GÊNE est expirée depuis le 11 octobre 2010.
Olivia THIERRY - 3 Villa Maillot, 92200 NEUILLY/SEINE - France
Claire STAEBLER - 283 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France
Olivia THIERRY - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320255 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Journal d'actualité de l'art contemporain sur support papier. Services de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Organisation d'expositions à buts culturels. Organisation et conduite de conférences de colloques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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