Marque expirée - Marque en non vigueur
SENS'
Numéro de dépôt :
3460491
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
Présentation de la marque SENS'
Déposée le 3 novembre 2006 par olivia petrucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS' »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS' est expirée depuis le 3 novembre 2016.
olivia petrucci a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49