Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com
OLIVIA FONTENEAU, Agissant pour le compte de la société “ CROSS COM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3798260
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com de OLIVIA FONTENEAU

Présentation de la marque Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com

Déposée le 17 janvier 2011 par OLIVIA FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est OLIVIA FONTENEAU, Agissant pour le compte de la société “ CROSS COM ” en cours de formation domicilié(e) 14 RUE DES COURTILS - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIA FONTENEAU domicilié(e) 14 RUE DES COURTILS - 44100 - NANTES - France.

La marque Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cross Com CROSS COM crosscom.fr Cross pack Cross Pack cross event Cross Event cross com est expirée depuis le 17 janvier 2021.


OLIVIA FONTENEAU, Agissant pour le compte de la société “ CROSS COM ” en cours de formation - 14 RUE DES COURTILS - 44100 - NANTES - France


OLIVIA FONTENEAU - 14 RUE DES COURTILS - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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