Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON BIO CAMION
OLIVET DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4393863
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
MON BIO CAMION de OLIVET DISTRIBUTION

Présentation de la marque MON BIO CAMION

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par OLIVET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON BIO CAMION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est OLIVET DISTRIBUTION domicilié(e) 181 RUE D'ARTOIS - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOUCHEZ OLIVET DISTRIBUTION domicilié(e) 181 RUE D'ARTOIS - 45160 - OLIVET - France.

La marque MON BIO CAMION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON BIO CAMION arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

OLIVET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : STELLENBOSCH SAVEUR & HOUBLON , LES DELICES D OLIVET MAISON LOPEZ, CREATEUR DE DOUCEURS


OLIVET DISTRIBUTION - 181 RUE D'ARTOIS - 45160 - OLIVET - France


MR BOUCHEZ OLIVET DISTRIBUTION - 181 RUE D'ARTOIS - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande ; poisson, volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca, farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie, glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières, eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestique.