LE MOULIN DE DAUDET
Présentation de la marque LE MOULIN DE DAUDET
Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) OLIVES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DE DAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOULIN DE DAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN DE DAUDET arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.
OLIVES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2130502 - Publication au BOPI 1998-52
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2130502 - Publication au BOPI 2009-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 30 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58823 - Publication au BOPI 1991-12-30
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401347 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709987 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20