Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Autour du mont Ventoux
OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES, SARL

Numéro de dépôt :
4216450
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Autour du mont Ventoux de OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES

Présentation de la marque Autour du mont Ventoux

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Autour du mont Ventoux »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES domicilié(e) 1291 CHEMIN DES AMARENS - 84340 - ENTRECHAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES, M. HUGUES HARRI domicilié(e) 1291 CHEMIN DES AMARENS - 84340 - ENTRECHAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES a également déposé les autres marques suivantes : TOSTOLIVE , TAPENADE DE HAUTE-PROVENCE , PESTOURO


OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES, SARL - 1291 CHEMIN DES AMARENS - 84340 - ENTRECHAUX - France


OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES, M. HUGUES HARRI - 1291 CHEMIN DES AMARENS - 84340 - ENTRECHAUX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701841 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.