Marque enregistrée - Marque en vigueur

STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE
OLIVER'STORE, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4219858
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE de OLIVER\'STORE

Présentation de la marque STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVER'STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVER'STORE domicilié(e) ZI LES PRES, 1 Rue PAPIN, Entrée C, Porte D - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 231 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard HAAS, HAAS, Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES-DISCOUNT.COM FABRICANT REALISE VOS PROJETS SUR MESURE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

OLIVER'STORE a également déposé les autres marques suivantes : STORES-DISCOUNT , OLIVERSTORE , CLAP


OLIVER'STORE, Société par Actions Simplifiée SAS - ZI LES PRES, 1 Rue PAPIN, Entrée C, Porte D - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 478231434


M. Gérard HAAS, HAAS, Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; volets et volets roulants métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres ; ferrures de fenêtres ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres ; garnitures de fenêtres, de portes fenêtres et de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres ; marteaux et arrêts de portes et de portes fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et portes fenêtres ; portes métalliques ; ferrures de portes ; ferme-porte non électriques ; poignées de portes en métal ; panneaux de portes métalliques ; galets de portes ; verrous de porte métalliques ; châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; Vérandas en aluminium, toitures pour vérandas, auvents, structures métalliques pour fermetures de préaux ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ;

Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, les stores et les volets roulants ; moteurs et kits de motorisation pour volets roulants et stores ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes ; ferme-porte électriques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; Pellicules et feuilles de polyester et en particulier des pellicules et feuilles de polyester résistant aux rayons ultraviolets ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; Feuilles en matières plastiques (autres que pour l'emballage) ; films plastiques pour fenêtres ; films laminés, films absorbant les ultraviolets, films réfléchissant la chaleur, films solaires, films résistant à la rupture, films renforçant la sécurité et la sûreté, tous pour application aux fenêtres de bâtiments et tous principalement en plastique ; films plastiques thermoréfléchissants à appliquer sur les fenêtres ; films en matières plastiques stratifiées à utiliser sur les fenêtres ; film plastique teinté, stratifié ou réfléchissant destiné aux fenêtres de la maison ; Films, principalement en matières plastiques, destinés à être appliqués sur des vitres de bâtiments, pour minimiser ou filtrer les transmissions acoustiques, électromagnétiques, visuelles à travers les vitres, films adhésifs de protection en matières plastiques à appliquer sur des surfaces vitrées ; Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Stores, volets roulants et pergolas d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets et volets roulants non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; vitres et baies vitrées [verre de construction] ; glaces [vitres] pour la construction ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Stores et pergolas en bois tissé [mobilier] ; poulies en matières plastiques pour stores ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en papier rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; anneaux de rideaux ; rideaux de bambou ; galets pour rideaux ; garnitures de fenêtres non métalliques ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; moustiquaires [châssis non métalliques] ; poignées de portes non métalliques ; 5garnitures de portes non métalliques ; porte-livres ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; verrous de porte non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; Vérandas en bois, vérandas à rupture thermique, toitures non métalliques pour vérandas, auvents, stores d'extérieur non métalliques, volets, structures non métalliques pour fermetures de préaux, fenêtres, portes, châssis, huisserie ;

Stores d'extérieur et pergolas en matières textiles ;

Voilages [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; portières [rideaux] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires ;

Publicité ; compilation et gestion de bases de données informatiques consultables en ligne ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de vente par correspondance et de vente en ligne utilisant des moyens de télécommunication de produits, à savoir :stores en acier, stores d'extérieur, volets et volets roulants, arrêts de fenêtres, galets de fenêtres, ferrures de fenêtres, fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres, garnitures de fenêtres, de portes fenêtres et de portes, châssis de fenêtres / cadres de fenêtres, dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres, marteaux et arrêts de portes et de portes fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et portes fenêtres, portes, ferrures de portes, ferme-porte non électriques, poignées de portes en métal, panneaux de portes, galets de portes, verrous de porte métalliques, châssis de portes / armatures de portes / cadres de portes / huisseries, moustiquaires [châssis métalliques], Vérandas en aluminium, toitures pour vérandas, auvents, structures métalliques pour fermetures de préaux, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, Constructions métalliques, Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, les stores et les volets roulants , moteurs et kits de motorisation pour volets roulants et stores, dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, stores, volets portes fenêtres et portes, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), Feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées], Pellicules et feuilles de polyester, bandes adhésives et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; Feuilles en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films plastiques pour fenêtres, films laminés, films absorbant les ultraviolets, films réfléchissant la chaleur, films solaires, films résistant à la rupture, films renforçant la sécurité et la sûreté, tous pour application aux fenêtres de bâtiments et tous principalement en plastique, films en matières plastiques stratifiées à utiliser sur les fenêtres, films adhésifs de protection en matières plastiques à appliquer sur des surfaces vitrées, Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, Stores, volets roulants et pergolas d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets et volets roulants non métalliques, vitres et baies vitrées [verre de construction], glaces [vitres] pour la construction, Matériaux de construction non métalliques, Constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), bois de construction, Stores et pergolas en bois tissé [mobilier], poulies en matières plastiques pour stores, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], Vérandas, toitures non métalliques pour vérandas, auvents, stores d'extérieur non métalliques, volets, fenêtres, portes ; stores d'extérieur et pergolas en matières textiles, voilages [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, moustiquaires ;

Pose, installation, entretien, réparations et rénovations de stores, volets roulants, fenêtres, baies vitrés, films sur surfaces vitrées, moustiquaires, rideaux, voilages et pergolas ; Informations et conseils dans la pose, l'installation, l'entretien, les réparations et les rénovations de stores, volets roulants, fenêtres, baies vitrés, films sur surfaces vitrées, moustiquaires, rideaux, voilages et pergolas ; services d'isolation [construction] ; nettoyage de fenêtres / nettoyage de vitres ; installation de portes et de fenêtres ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Services de gravure ; Galvanisation ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Sérigraphie ; Services de photogravure.