Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LEGENDES DE LA CHANSON FRANÇAISE
Oliver Jean Claude

Numéro de dépôt :
3554150
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2018
LES LEGENDES DE LA CHANSON FRANÇAISE de Oliver Jean Claude

Présentation de la marque LES LEGENDES DE LA CHANSON FRANÇAISE

Déposée le 4 février 2008 par Oliver Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LEGENDES DE LA CHANSON FRANÇAISE »

Le déposant est Oliver Jean Claude domicilié(e) 168 rue de Paris,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVER Jean Claude domicilié(e) 168 rue de PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LEGENDES DE LA CHANSON FRANÇAISE est expirée depuis le 4 février 2018.


Oliver Jean Claude - 168 rue de Paris,93100 MONTREUIL - 93100 - France


OLIVER Jean Claude - 168 rue de PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481784 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Support d'enregistrements sonores disques – cassettes, (audiovisuelles), DVD services artistes du spectacle, divertissements télévisés. Publication de livres. Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.