Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRATOUILLETTE
OLIVER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3378083
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
LA GRATOUILLETTE de OLIVER Jean-Claude

Présentation de la marque LA GRATOUILLETTE

Déposée le 2 septembre 2005 par OLIVER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRATOUILLETTE »

Le déposant est OLIVER Jean-Claude domicilié(e) 4 villa SADI CARNOT,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr OLIVER Jean-Claude domicilié(e) 4 villa sadi carnot,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRATOUILLETTE est expirée depuis le 2 septembre 2015.

OLIVER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREILLER MUSICAL , MERLANE , OREILLER MUSICAL


OLIVER Jean-Claude - 4 villa SADI CARNOT,75019 PARIS - 75019 - France


Mr OLIVER Jean-Claude - 4 villa sadi carnot,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].