Marque renouvelée - Marque en vigueur

DrainColor Le sol qui respire
M. Oliveira Fernendez Alain Joselito
Mme Oliveira Fernendez Catherine Marie-France Paule

Numéro de dépôt :
3775542
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030
DrainColor Le sol qui respire de Oliveira Fernendez Alain Joselito

Présentation de la marque DrainColor Le sol qui respire

Déposée le 19 octobre 2010 par monsieur Oliveira Fernendez Alain Joselito et madame Oliveira Fernendez Catherine Marie-France Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DrainColor Le sol qui respire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont monsieur Oliveira Fernendez Alain Joselito domicilié(e) 15 Boulevard de Russie, Palais des Parcs - Appart 502, 03200 Vichy - France et madame Oliveira Fernendez Catherine Marie-France Paule domicilié(e) 15 Boulevard de Russie, Palais des Parcs - Appart 502, 03200 Vichy - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PANTZ AVOCATS, SARL, Mme PANTZ Alexandrine domicilié(e) 15 rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France.

La marque DrainColor Le sol qui respire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DrainColor Le sol qui respire arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

Oliveira Fernendez Alain Joselito a également déposé les autres marques suivantes : DRAINCOLOR


M. Oliveira Fernendez Alain Joselito - 15 Boulevard de Russie, Palais des Parcs - Appart 502, 03200 Vichy - France

Mme Oliveira Fernendez Catherine Marie-France Paule - 15 Boulevard de Russie, Palais des Parcs - Appart 502, 03200 Vichy - France


Cabinet PANTZ AVOCATS, SARL, Mme PANTZ Alexandrine - 15 rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 18 avril 2013 - Concession de licence n°599364 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 18 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599365 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 6 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°608179 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 2 janvier 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615615 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 13 janvier 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°616511 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 27 mars 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°621323 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 22 avril 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°622862 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 juin 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°624953 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 12 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°640403 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 12 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°640428 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 28 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°641554 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 26 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656716 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 26 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656717 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 8 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664335 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 9 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664463 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 20 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°667391 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 22 décembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°691428 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 3 janvier 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°714364 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Inscription le 1 octobre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°734655 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Inscription le 29 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799754 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Inscription le 29 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799753 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761638 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Couleurs ; vernis ; laques et enduits (peintures) ; colorants pour béton ;

Matériaux de construction non métalliques, tels que ciment, béton, mortier, pierre, chaux, plâtre, gravier, sable, carreaux, cloisons, briques, tuiles, mosaïques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques tels que modules, panneaux, colonnes préalablement coulées et monuments non métalliques, objets d'art en pierre. Matériaux de construction non métalliques, bétons et mortiers à base de ciment ou d'anhydrite, auto-plaçants ou auto-nivelants permettant la construction et la rénovation des sols sur tous supports pour tous revêtements. ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits ; installation, entretien et réparation de machines. ;

Entretien de bâtiments ; location de machines et d'outils pour la construction ; informations en matière de construction ; service d'application et du coulage de béton ; sablage ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; conseil en matière de construction de sol et murs ; construction de revêtements routiers ;

Services de télécommunication, à savoir communications par câble, par réseau de fibres optiques, par satellites, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; agence de presse et d'informations ; expédition de dépêches ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées. ;

Services de transport et de livraison de toutes sortes de matériaux de construction et en particulier de béton prémélangé. ;

Education ; formation y compris la formation aux techniques d'application du béton et des revêtements de sols ; exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] d'application béton ciré ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, salons d'exposition, foires, et tout autre type d'évènements à buts culturels ou éducatifs ou commerciaux, publics ou privés nationaux et/ou internationaux. ;

Architecture ; décoration intérieure et extérieure ; conseils en construction ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers. ;

Services de jardinier paysagiste ; aménagement des allées de jardins chez les particuliers à savoir service de jardinier paysagiste.