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Marques déposées par OLIVEIR PASCALTODO
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DOMAINE VIGNERET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE VIGNERET
OLIVEIR PASCAL, SCEA

Numéro de dépôt :
4346522
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2027
DOMAINE VIGNERET de OLIVEIR PASCAL

Présentation de la marque DOMAINE VIGNERET

Déposée le 16 mars 2017 par OLIVEIR PASCALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE VIGNERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est OLIVEIR PASCALTODO domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 812 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL OLIVIER domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France.

La marque DOMAINE VIGNERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VIGNERET arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


OLIVEIR PASCAL, SCEA - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France - SIREN 488812074


M. PASCAL OLIVIER - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.