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Marques déposées par madame OLIVE Sylvie
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ARCHE solutions d'archivage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE solutions d'archivage
Mme OLIVE Sylvie
M. OLIVE Claude

Numéro de dépôt :
4014064
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
ARCHE solutions d\'archivage de OLIVE Sylvie

Présentation de la marque ARCHE solutions d'archivage

Déposée le 20 juin 2013 par madame OLIVE Sylvie et monsieur OLIVE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCHE solutions d'archivage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont madame OLIVE Sylvie domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France et monsieur OLIVE Claude domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme OLIVE Sylvie domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France.

La marque ARCHE solutions d'archivage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE solutions d'archivage est expirée depuis le 20 juin 2023.

OLIVE Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Win'Arch Net


Mme OLIVE Sylvie - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France

M. OLIVE Claude - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France


Mme OLIVE Sylvie - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Errata de la publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 11 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653725 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.