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Marques déposées par monsieur OLIVE CLAUDE
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Win'Arch Net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Win'Arch Net
M. OLIVE CLAUDE
Mme OLIVE Sylvie

Numéro de dépôt :
4007481
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2023
Win\'Arch Net de OLIVE CLAUDE

Présentation de la marque Win'Arch Net

Déposée le 27 mai 2013 par monsieur OLIVE CLAUDE et madame OLIVE Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Win'Arch Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur OLIVE CLAUDE domicilié(e) 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France et madame OLIVE Sylvie domicilié(e) 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme OLIVE Sylvie domicilié(e) 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France.

La marque Win'Arch Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Win'Arch Net est expirée depuis le 27 mai 2023.

OLIVE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : ARCHE solutions d'archivage


M. OLIVE CLAUDE - 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France

Mme OLIVE Sylvie - 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France


Mme OLIVE Sylvie - 31 RUE DU PONT DE TRY - 77700 - COUPVRAY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653725 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.