Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COND WEAR'S
OLIVE Claude

Numéro de dépôt :
94526621
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque COND WEAR'S

Déposée le 28 juin 1994 par OLIVE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COND WEAR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est OLIVE Claude, domicilié(e) 103, rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVE Claude - France.

La marque COND WEAR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COND WEAR'S est expirée depuis le 28 juin 2004.

OLIVE Claude a également déposé les autres marques suivantes : Win'Arch Net , ARCHE solutions d'archivage


OLIVE Claude - 103, rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE - France


OLIVE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Préservatifs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises, parapluies et parasols, cannes; fouets et sellerie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.