Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE
Olive & Calisson, SASU

Numéro de dépôt :
4000510
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE de Olive & Calisson

Présentation de la marque Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE

Déposée le 24 avril 2013 par Olive & CalissonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Olive & CalissonTODO domicilié(e) Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, BP 40013 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 825 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olive & Calisson, Mme SUFFYS Carine domicilié(e) Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, BP 40013 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 4 - France.

La marque Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Olive & Calisson AIX-EN-PROVENCE est expirée depuis le 24 avril 2023.


Olive & Calisson, SASU - Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, BP 40013 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 4 - France - SIREN 790825038


Olive & Calisson, Mme SUFFYS Carine - Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, BP 40013 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 4 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°606004 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée « Huile Essentielle de la Lavande de Haute Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées “ Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence ”, gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Huile d'Olive de Provence ” et/ou des Appellations d'Origines Protégées “ Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Huile d'Olive d'Aix-en-Provence ” et/ou “ Huile d'Olive de Haute Provence ” ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.