Déposée le 16 février 1999 par OLIVA Jesus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMA GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est OLIVA Jesus, domicilié(e) 1 Rue de la Poste, 64400 OLORON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVA - France.
La marque THERMA GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMA GEL est expirée depuis le 16 février 2009.
OLIVA Jesus - 1 Rue de la Poste, 64400 OLORON - France
Monsieur OLIVA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Demande de renouvellement le 14 septembre 2009 n°2417990 - Publication au BOPI 2009-09-14
Inscription le 10 mai 1999 - Retrait partiel n°277135 - Publication au BOPI 1999-05-10
Inscription le 31 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358251 - Publication au BOPI 2002-10-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524934 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Produits pharmaceutiques Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Matériel orthopédique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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