Déposée le 25 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIPHIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C CARBONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIPHIL domicilié(e) 7, Rue Baour Lormian, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 038 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL OLIPHIL - France.
La marque C CARBONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL OLIPHIL - 7, Rue Baour Lormian, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 420038598
SARL OLIPHIL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 13 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375706 - Publication au BOPI 2003-08-13
Inscription le 22 août 2003 - Concession de licence n°375731 - Publication au BOPI 2003-08-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Bijouterie, horlogerie, montres porte clefs Cuir, malles, valises, cartable, porte-feuilles, chaussures, porte monnaie, parapluies, sacs à main, à dos, de plage, housses pour vêtement, étuis pour clef (maroquinerie) vêtement, chaussures, chapellerie, bain, bretelles, caleçons, casquettes chemises, cuir, pantalons, parkas, tee-shirt Services de stylisme.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C CARBONNEAU"
