Déposée le 9 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIGO 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIGO 2000 domicilié(e) Château de Taurenne, 83630 AUPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 430 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque ORBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIO est expirée depuis le 9 juillet 2008.
OLIGO 2000, S.A.R.L. - Château de Taurenne, 83630 AUPS - France - SIREN 349430439
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Engrais naturels et artificiels pour les terres. Fumier ; semences, plantes vivantes, algues, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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