Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pachole
M. OLIER David

Numéro de dépôt :
3966906
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
La Pachole de OLIER David

Présentation de la marque La Pachole

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur OLIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Pachole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur OLIER David domicilié(e) 30 citée Cardaillac - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIER David domicilié(e) 30 citée Cardaillac - 12000 - RODEZ - France.

La marque La Pachole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pachole est expirée depuis le 3 décembre 2022.


M. OLIER David - 30 citée Cardaillac - 12000 - RODEZ - France


M. OLIER David - 30 citée Cardaillac - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.