Déposée le 29 juin 1998 par OLIE Jean-Pierre et LÔO Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENCEPHALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Les déposants sont OLIE Jean-Pierre, domicilié(e) 11, rue Lucien Bellivier, 94130 Nogent sur Marne - France et LÔO Henri, domicilié(e) 18, avenue du Général Leclerc, 75014 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre OLIE - France.
La marque ENCEPHALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCEPHALE est expirée depuis le 29 juin 2008.
OLIE Jean-Pierre - 11, rue Lucien Bellivier, 94130 Nogent sur Marne - France
LÔO Henri - 18, avenue du Général Leclerc, 75014 Paris - France
Jean-Pierre OLIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Demande de renouvellement le 2 juin 2008 n°2374677 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Inscription le 29 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500912 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517686 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Supports d'enregistrement, de données magnétiques, bandes magnétiques non enregistrées, bandes vidéo non enregistrées, ordinateurs, logiciels, progiciels, cartes magnétiques. Papier, carton, et produit en carton à savoir produits de l'imprimerie, papeterie ; articles pour reliures, photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes. Informations en matière d'éducation, production, location de journaux, de magazines, revues, livres, divertissement, prêt de livres ; activités culturelles, notamment organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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