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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU
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BRETONNETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRETONNETTE
OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1351291
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque BRETONNETTE

Déposée le 18 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRETONNETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal,24120 TERRASSON (dossier no 2304534) - 24120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2304534) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRETONNETTE est expirée depuis le 18 avril 2016.

OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU a également déposé les autres marques suivantes : BELLAGIO , , FRIAND'ILE A CROQU'SAVOURER , RIC ET RAC , DUO D'ECOLE , L'IDEALE , FLONFLON , LES Z'ENFANTS DE LA RÉCRÉ , LA PAUSE RECREE , OLICHOC


OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle du Coutal,24120 TERRASSON (dossier no 2304534) - 24120 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2304534) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2063767 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155528 - Publication au BOPI 1993-03-01

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304534 - Publication au BOPI 2006-01-05

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665644 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 31 mai 2016 - Immatriculation de société n°670940 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.