Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAINS D'EPICES D'AMATXI
OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES

Numéro de dépôt :
4592085
Date de dépôt :
20/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2029
LES PAINS D\'EPICES D\'AMATXI de OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES

Présentation de la marque LES PAINS D'EPICES D'AMATXI

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2019 par OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PAINS D'EPICES D'AMATXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES domicilié(e) 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES, Madame Corine SALLES domicilié(e) 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France.

La marque LES PAINS D'EPICES D'AMATXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAINS D'EPICES D'AMATXI arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURES D'AMATXI


OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES - 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France


OLHASSOUR et Jean-Claude SALLES, Madame Corine SALLES - 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.