ATMOS
Présentation de la marque ATMOS
Déposée le 28 mai 1999 par la société étrangère OLH INDUSTRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOS arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400246 - Publication au BOPI 2009-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601220 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 12 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673689 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706202 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12