Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECU DES FRANCS
Madame Olga Marie Suzanne DROMARD, née BERGIER, et Mademoiselle Dominique Jeanine Suzanne DROMARD

Numéro de dépôt :
1055411
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECU DES FRANCS

Déposée le 27 juin 1978 par madame Olga Marie Suzanne DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECU DES FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Olga Marie Suzanne DROMARD domicilié(e) de nationalité Francaise.Ladoix-Serrigny, Côte d'Or. - France.

La marque ECU DES FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECU DES FRANCS est expirée depuis le 27 juin 1988.

Olga Marie Suzanne DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONCEAU , LES BONS VINS DES PETITES BOURSES , CLAUDE LIGONNE , AVEC BIEN FLAMBE VOTRE SAUCE AU VIN D UN PLAT BIEN MIJOTE FERA UN METS DIVIN , CUVEE J DU BELLAY , VALROSAY , ECU DE FRANCE , PELURE DOR , TOURNEGRIVE


Madame Olga Marie Suzanne DROMARD, née BERGIER, et Mademoiselle Dominique Jeanine Suzanne DROMARD - de nationalité Francaise.Ladoix-Serrigny, Côte d'Or. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Vins.