Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MERLE
Numéro de dépôt :
1404478
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/1997
Présentation de la marque CHATEAU LE MERLE
Déposée le 16 avril 1987 par madame OLGA BAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MERLE est expirée depuis le 16 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39