Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLFACT'AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SCENTWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLFACT'AIR domicilié(e) 30/32 rue du 35ème Régiment d'Aviation, Bâtiment C - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 425 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SCENTWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENTWAY est expirée depuis le 10 juillet 2022.
OLFACT'AIR a également déposé les autres marques suivantes : IDSCENT
OLFACT'AIR, Société A Responsabilité Limitée - 30/32 rue du 35ème Régiment d'Aviation, Bâtiment C - 69500 - BRON - France - SIREN 433425832
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645266 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Produits de parfumerie ; produits aromatiques, à savoir parfums d'ambiance aromatiques, eaux de senteurs, essences et extraits de fleurs ; produits pour parfumer l'air ; huiles pour la parfumerie et essences.
Produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour la purification de l'air ; produits pour rafraîchir l'air ; désodorisants d'ambiance ; produits pour neutraliser les odeurs ; recharges à insérer dans des dispositifs d'aromathérapie et des épurateurs d'air à piles ou électriques ; parfums d'ambiance et désodorisants, autres que ceux à usage personnel ; produits destinés à neutraliser les mauvaises odeurs et les odeurs indésirables (non compris dans d'autres classes).
Appareils et instruments électriques pour la commande à distance d'appareils destinés à parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; détecteurs d'odeurs ; filtres et dispositifs (appareils) de désodorisation de l'air.
Appareils, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; dispositifs (appareils) d'aromathérapie et d'épuration de l'air fonctionnant sur pile ou actionnés électriquement ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie imprégnés d'odeurs ou de parfums ; papeterie ; papeterie parfumée.
Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et de vente au détail de produits, appareils et instruments destinés à parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère, d'appareils et instruments électriques diffusant des odeurs ou du parfum, de détecteurs d'odeurs, d'appareils et d'instruments pour la commande à distance d'appareils destinés à parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère, de produits de l'imprimerie parfumés.
Services d'installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments destinés à parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère, de dispositifs d'aromathérapie et d'épuration de l'air, de filtres et dispositifs de désodorisation de l'air et d'aromathérapie, d'appareils et instruments électriques pour la commande à distance d'appareils destinés à parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère, de détecteurs d'odeurs.
Services de recherches et de conception dans les domaines de la diffusion d'odeurs, de l'aromathérapie, du traitement de l'air, de la conception de parfums, de fragrances et d'odeurs.
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